Conditions générales

  1. Conditions générales :
  2. Les présentes conditions générales, (“les Conditions générales”), régissent votre utilisation du site Internet Antinitus (le “site Internet”). Vous ne devez pas utilisez le site Internet si vous n’acceptez pas toutes nos conditions générales. Votre utilisation du site Internet implique que vous acceptez de respecter les présentes Conditions générales. Le placement d’une commande en ligne indique votre acceptation de ces Conditions générales. Les présentes Conditions générales remplacent toutes autres conditions générales incluses dans tout bon de commande, que lesdites conditions générales soient signées ou non par Antinitus AB, ou l’une quelconque de ses sociétés affiliées. Antinitus AB, ou l’une quelconque de ses sociétés affiliées, se réserve le droit de procéder à tout moment à des modifications de ce site et des présentes Conditions générales.

  3. Contenu et droit d’auteur :
  4. Sauf en cas de spécifications contraires, le droit d’auteur eu égard au contenu de toutes les pages du site est détenu ou concédé sous licence à Antinitus AB en Suède, ou à ses sociétés affiliées. Par conséquent, toute copie, téléchargement, publication, modification ou distribution d’un quelconque élément de ce site est interdit, à l’exception du téléchargement d’une copie des documents sur un ordinateur unique, à des fins d’utilisation personnelle et dans un cadre privé exclusivement, sous réserve de ne pas modifier tous avis de droit d’auteur et de propriété exclusive. L’utilisation de l’un quelconque de ces éléments sur tout autre site Internet ou environnement informatique est interdite.

  5. Clause de non-responsabilité :
  6. Étant donné que l’accès du site Internet est public et gratuit, l’utilisation de ce site s’effectue aux risques et périls de l’utilisateur. Antinitus AB ou ses filiales ne font aucune déclaration ni n’offre aucune garantie quant à l’exactitude du contenu du site et n’assume aucune responsabilité en cas d’erreur ou d’omission. Ni Antinitus AB ou ses sociétés affiliées, ni l’un quelconque des membres du personnel technique ou les administrateurs, éditeurs ou contributeurs du site ne peut être tenu pour responsable en cas de perte ou dommage causé(e) par toute utilisation du site ou toute incapacité à utiliser ce site, y compris sans s’y limiter, les pertes directes, les pertes indirectes et les pertes de tout profit. Ce site fait uniquement fonction de site Internet de marketing et de vente dont le but est d’attirer les clients potentiels Antinitus. À ce titre, les titulaires et les professionnels marketing du site ne peuvent offrir un quelconque conseil médical. Les informations contenues dans ce site ne peuvent servir de fondement à tout contrat. Par conséquent, les décisions commerciales et financières doivent exclusivement être basées sur les informations contenues dans ce site.

  7. Indemnité :
  8. L’utilisation du site implique votre acceptation et votre respect des Conditions générales. Vous vous engagez à indemniser et à dégager Antinitus AB ou ses filiales de toute responsabilité en cas de dommages, pertes, réclamations et dépenses présumées ou effectives, liées à toute garantie ou déclaration émise par Antinitus AB. L’utilisation de ce site, quelle qu’en soit la raison, implique votre acceptation de cette condition.

  9. Disponibilité du Service :
  10. Antinitus AB ou ses filiales s’efforcent de maintenir en permanence la disponibilité de ce site Internet mais ne peuvent garantir l’absence à tout moment de toute interruption ou erreur ni la disponibilité à tout moment des stocks. Antinitus AB n’offre aucune garantie que ce site est exempt de tout virus informatique ou de tout autre programme informatique malveillant ou préjudiciable. Les pages contenues sur ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques et des fautes d’orthographe. Antinitus AB ou l’une quelconque de ses filiales n’assume aucune responsabilité eu égard à la mise à jour des informations contenues dans ces pages ni aucune responsabilité en cas de manquement desdites mises à jour. Veuillez noter que tout rapport ou toute documentation sur les essais cliniques est téléchargé(e) à vos risques et périls.

  11. Mots de passe :
  12. Les mots de passe ne doivent être divulgués à quiconque. Si une quelconque divulgation non autorisée d’un mot de passe est portée à votre connaissance, vous devez immédiatement nous en avertir. Vous assumez la responsabilité de toutes les activités réalisées dans le cadre de l’accès au site avec votre mot de passe.

  13. Validité :
  14. Si l’une des conditions ou dispositions de ces Conditions générales est considérée comme illégale, invalide, nulle ou inapplicable pour toute raison, la validité et l’applicabilité des autres conditions et dispositions demeureront en vigueur.

  15. Juridiction :
  16. Les présentes Conditions générales seront régies et interprétées en vertu du droit suédois et sont assujetties à la juridiction exclusive des tribunaux suédois.

  17. Questions/Commentaires sur nos Conditions générales :
  18. Adressez toutes questions ou commentaires sur nos Conditions générales à l’adresse suivante info@antinitus.com.

  19. Paiements par carte :
  20. Après avoir procédé à un règlement par carte de crédit, vous disposez d’un délai de 7 jours pour contester la transaction, en adressant un courrier électronique à support@antinitus.com. Tous les paiements seront traités par notre prestataire de banque d’investissement. Antinitus est une marque de commerce et un nom de marque déposés d’Antinitus AB, Nybrogatan 39, 114 39, Stockholm, Suède.

  21. Livraison :
  22. Après réception et traitement de votre commande, Antinitus AB remettra votre produit à un transporteur pour une expédition aussi rapidement que possible. En cas de tout retard significatif, nous vous avertirons par courrier électronique. Antinitus ne peut être acheté ou expédié aux États-Unis pour le moment. Votre pack Antinitus sera expédié par FedEx à votre domicile. Une signature sera exigée lors de la livraison. Assurez-vous qu’une personne soit présente à la date de livraison et de nous fournir un numéro de téléphone portable international approprié. FedEx ne procédera qu’à une seule livraison à domicile. Si aucun destinataire n’est disponible pour signer la réception du colis, la transporteur laissera un message sur la porte avec des instructions. Assurez-vous de suivre les instructions pour procéder à une autre et dernière livraison. Si vous ne répondez pas dans un délai de 5 jours, le colis sera retourné à l’expéditeur.

  23. Politique en matière de retours :
  24. Antinitus AB offre aux clients un délai de 14 jours à compter de la date de la facture. Le dispositif médical Antinitus doit être retourné à l’adresse de l’entreprise Antinitus dans son emballage original et accompagné de la preuve d’achat. Les montants ne seront remboursés au propriétaire original que sur présentation et conformément à la Preuve d’Achat. L’acheteur est responsable du coût de l’affranchissement ou de l’expédition du produit Antinitus à Antinitus AB. Les remboursements ne seront crédités que sur le compte bancaire ou la carte de crédit utilisé(e) pour l’achat et figurant sur la facture originale. Les retours ne seront acceptés que si les étiquettes et l’emballage original sont entièrement intacts. Antinitus ne peut accepter les retours si les étiquettes ont été retirées. Les produits achetés en solde, (prix remisés) ne peuvent être retournés. Vous êtes responsables du retour des produits à Antinitus AB. Les produits perdus pendant le transport ne seront pas remboursés. Les frais d’expédition des marchandises retournées sont à la charge du client. Les remboursements des produits retournés seront effectués dans les deux semaines suivant le retour du produit, au moyen d’un virement sur la carte de crédut ou le compte PayPal de l’acheteur original. Veuillez noter que ni les taxes et/ou les droits additionnels, ni les frais d’expédition ne seront remboursés. En ce qui concerne les pays de l’U.E., la TVA sera incluse dans le remboursement. Les produits défectueux seront remplacés par le même type de produit. Les remboursements des produits défectueux seront effectués dans un délai de 14 jours suivant la livraison. Lorsque vous placerez votre commande, nous vous enverrons une confirmation de l’achat. Une fois votre emballage expédié, nous vous enverrons un courrier électronique incluant une confirmation finale et des instructions sur le suivi et la collecte du colis. Nos partenaires sélectionnés dans chaque région procéderont à la livraison de toutes les commandes. Les produits non collectés seront soumis à des frais de 20 € et les frais de réexpédition des produits non collectés seront également facturés. Les coordonnées incorrectes seront facturées selon un montant supplémentaire de 20 € et les retours de produits occasionnés par des informations incorrectes ou insuffisantes seront facturés Les livraisons effectuées en dehors de l’U.E. peuvent être soumises à la TVA, aux impôts et/ou aux taxes à l’importation, prélevées au moment de l’entrée dans votre territoire.

  25. TVA/Taxe :
  26. Les prix incluent la TVA suédoise en vigueur dans l’U.E.. La TVA n’est pas incluse dans les prix fixées pour nos clients situés en dehors de l’U.E. Les produits expédiés vers les pays en dehors de l’U.E. peuvent être soumis à la TVA locale, aux droits et/ou aux taxes à l’importation, exigibles au moment où lesdits produits pénètrent votre territoire. Nous expédions votre colis DDU (rendu droits non acquittés), ce qui signifie que nous ne collectons pas la TVA, les droits et/ou les taxes sur les commandes expédiées vers des pays situés en dehors de l’UE, et nous ne pouvons pas déterminer les droits exigibles. Si des droits supplémentaires sont imposables, ceux-ci doivent obligatoirement être réglés pour que votre produit puisse être dédouané. Veuillez contacter votre bureau des douanes local pour en savoir plus. Si votre pays fait partie de l’Union européeene (UE), les prix incluent la TVA. Les frais de livraison feront l’objet d’une facturation supplémentaire ; lesdits frais supplémentaires sont clairement affichés le cas échéant et sont inclus dans le “Coût total”.

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